Statuts de l'Association Cum Grano Salis

Les statuts, adoptés lors de l'Assemblée constitutive, sont simples et vite lus !

Dans ce document, le masculin est utilisé à titre générique, toutes les fonctions doivent être entendues comme masculines et/ou féminines.

Dénomination, siège

Article 1

L'Association Cum Grano Salis est une association régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle a son siège à Ollon VD et son adresse au domicile du président.

But

Article 2

L'Association Cum Grano Salis a pour but de promouvoir la mise en valeur et la conservation du patrimoine historique et culturel lié au Sentier du Sel. Elle édite un bulletin d'information et collabore avec d'autres associations en Suisse et à l'étranger.

Membres

Article 3

L'Association Cum Grano Salis comprend des membres individuels et des membres collectifs.

Article 4

Le refus d'admission par le comité n'a pas à être motivé.

Article 5

Le comité peut exclure tout membre qui, par son comportement, porte préjudice aux intérêts ou à la réputation de l'Association.

Comité

Article 6

L'Association Cum Grano Salis est dirigée par un comité de 3 à 7 membres élus pour une période de trois ans et rééligibles. Le président, choisi par l'assemblée au sein du comité, est élu pour trois ans.

Article 7

Le président et le secrétaire ou le caissier ont collectivement la signature sociale.

Assemblée générale

Article 8

L'assemblée générale nomme le comité, approuve annuellement la gestion et les comptes. Elle nomme les vérificateurs des comptes et leur donne décharge. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Finances

Article 9

Les ressources de l'Association Cum Grano Salis sont les cotisations, les dons, les legs et autres libéralités.

Dissolution

Article 10

En cas de dissolution, l'avoir social net résultant de la liquidation sera attribué à une institution poursuivant un but similaire.

Ainsi approuvé par l'assemblée générale constitutive tenue à Ollon le 30 novembre 2009.